Conditions d’utilisation

Conditions Générales d’Atelier ACÀN

Les présentes Conditions Générales (« Conditions ») s’appliquent à tous les produits et services proposés par Atelier ACÀN, représenté par Corduroy BV (numéro de TVA BE0795123846), ainsi qu’à tous les contrats conclus avec les clients d’Atelier ACÀN via notre site web [www.atelieracan.com] ou tout autre canal de vente.

En passant commande, en effectuant un achat ou en utilisant nos services, vous acceptez les conditions ci-dessous.

  1. Définitions

Dans ces Conditions, les termes suivants ont la signification indiquée :

Atelier ACÀN : nom commercial de Corduroy BV, enregistré auprès du registre du commerce belge sous le numéro de TVA BE0795123846. Client : toute personne physique ou morale achetant un produit ou service d’Atelier ACÀN. Contrat : tout accord conclu entre Atelier ACÀN et le client relatif à la fourniture de produits et/ou services.

  1. Champ d’application

Ces Conditions s’appliquent à toutes les offres, commandes, contrats et livraisons de produits effectuées par Atelier ACÀN. Toute dérogation à ces Conditions doit faire l’objet d’un accord écrit.

  1. Offres et Prix

Toutes les offres d’Atelier ACÀN sont sans engagement et valables jusqu’à épuisement des stocks. Les prix mentionnés sur le site web et dans d’autres communications incluent la TVA mais excluent les frais de livraison, sauf indication contraire. Atelier ACÀN se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis.

  1. Commandes et Paiements

Un contrat est formé dès que le client passe une commande et qu’Atelier ACÀN confirme celle-ci par e-mail ou autre confirmation écrite. Le paiement s’effectue via les méthodes indiquées sur le site web. Le paiement intégral doit être effectué avant l’expédition des produits. Atelier ACÀN se réserve le droit de refuser des commandes ou de demander des informations supplémentaires avant acceptation.

  1. Livraison

Atelier ACÀN s’efforce de livrer les produits dans les délais indiqués. Toutefois, ces délais sont indicatifs et peuvent varier. La livraison s’effectue à l’adresse fournie par le client, qui est responsable de fournir des informations correctes et complètes. En cas de retard ou de livraison partielle, Atelier ACÀN en informera le client dans les meilleurs délais.

  1. Retours et Droit de Rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour se rétracter sans donner de motif. Pour exercer ce droit, le client doit informer Atelier ACÀN par écrit (e-mail ou courrier). Le produit doit être retourné dans son état et emballage d’origine dans les 14 jours suivant la rétractation. Atelier ACÀN remboursera le montant total de l’achat, y compris les frais d’envoi standard, dans les 14 jours suivant la réception du retour. Les produits sur mesure ou personnalisés ne peuvent pas être retournés.

  1. Garantie et Réclamations

Atelier ACÀN garantit que les produits livrés sont conformes au contrat, aux spécifications annoncées et aux exigences raisonnables de qualité et d’utilisation. Toute réclamation doit être adressée par écrit à Atelier ACÀN dans un délai raisonnable après la constatation du défaut. Atelier ACÀN examinera la réclamation et proposera une solution appropriée.

  1. Responsabilité

Atelier ACÀN décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de l’utilisation de ses produits, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave. La responsabilité d’Atelier ACÀN est limitée au montant du prix d’achat du produit concerné. Atelier ACÀN n’est pas responsable des dommages indirects tels que les pertes de bénéfices ou pertes de données.

  1. Vie Privée et Protection des Données

Atelier ACÀN respecte la vie privée de ses clients et traite les données personnelles conformément à la législation en vigueur. Les données personnelles fournies par les clients seront uniquement utilisées pour le traitement des commandes et la communication. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

  1. Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux produits et services d’Atelier ACÀN, notamment designs, photos et textes, appartiennent à Atelier ACÀN ou à ses concédants. Aucune reproduction, diffusion ou utilisation commerciale n’est autorisée sans l’accord écrit préalable d’Atelier ACÀN.

  1. Droit Applicable et Litiges

Le droit belge s’applique à tous les contrats et à ces Conditions. Tout litige sera soumis en première instance aux tribunaux compétents de l’arrondissement où se trouve Corduroy BV, sauf dispositions légales impératives contraires.

  1. Modifications des Conditions

Atelier ACÀN se réserve le droit de modifier ou compléter ces Conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site web et s’appliqueront aux nouvelles commandes passées après leur publication.

  1. Coordonnées

Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter :

Atelier ACÀN Représenté par : Corduroy BV Numéro de TVA : BE0795123846 E-mail : info@atelieracan.be Adresse : Kortrijksepoortstraat 122, 9000 Gand Téléphone : +32 9 378 60 86